Un résumé en langage clair des deux licences sous lesquelles un thème est vendu. Les conditions qui engagent accompagnent la version elle-même, et la page du thème indique ce que chaque licence couvre avant que rien ne soit payé.
Une licence, un site publié. Le travail que vous livrez à des clients relève de la licence studio. Modifiez ce que vous voulez, et ne revendez pas le thème lui-même.
Une licence de thème accorde le droit de construire et de publier des sites web à partir du code source du thème. Elle est accordée à une personne ou à une organisation, et n’est pas transférable en tant que telle.
Il y en a deux, et ce qui les sépare est le nombre de projets publiés et le public visé — jamais les fichiers. Les deux livrent le même code source complet, et rien dans un thème n’est verrouillé, retenu ni débloqué par une montée en gamme.
Achetée sur la page d’un thème, elle couvre un site publié : le vôtre, ou celui de votre organisation. Un deuxième site demande une deuxième licence, quel que soit le thème utilisé.
Elle ne couvre pas le travail livré à un client. Construire un site que quelqu’un vous paie relève de la licence studio, et c’est la frontière honnête entre les deux : un thème au prix d’une personne ne doit pas être le prix de l’année d’une agence.
Une seule licence sur toute la collection, pour le travail client et sans limite de nombre de projets. Elle couvre tous les thèmes publiés au jour de l’achat, et tout ce qui paraît pendant les douze mois suivants.
Ce que ces douze mois achètent, c’est le flux des nouveautés, pas la poursuite de l’accès : chaque thème qu’elle vous a déjà donné vous reste acquis, sous cette licence, définitivement. Rien n’expire, rien n’est révoqué, aucun site ne cesse de fonctionner. Ce n’est pas un abonnement, et il n’y a rien à résilier.
Son prix monte à mesure que la collection s’étoffe — d’un pas fixe tous les dix thèmes ajoutés — et le prix que vous avez payé est celui de ce que vous avez reçu. Une licence achetée à neuf thèmes n’est pas retarifée à cinquante.
Le site terminé, y compris le code source modifié du thème qu’il contient, peut être remis au client dans le cadre du projet. C’est l’usage prévu de la licence studio.
Ce qui ne se transmet pas, c’est la licence elle-même. Le client reçoit un site web. Il ne reçoit pas le droit de construire d’autres sites à partir du thème, et ses autres prestataires non plus.
Vous pouvez tout modifier : mises en page, composants, jetons, textes, structure. Rien ne vous oblige à conserver une partie du design d’origine, et aucune mention d’attribution n’est exigée dans les pages produites.
Modifié ou non, le code source reste sous la même licence. Réécrire un thème ne crée pas une œuvre nouvelle que vous seriez libre de redistribuer.
Revendre, sous-licencier ou redistribuer le code source du thème, en tout ou en partie substantielle, n’est pas autorisé. Pas plus que le publier dans un dépôt public, l’intégrer à un autre template ou produit, ou le proposer au sein de la bibliothèque d’un constructeur de sites.
Utiliser le thème pour produire des sites pour d’autres est l’usage prévu. L’utiliser pour produire un autre thème destiné à d’autres ne l’est pas.
Les images de démonstration, les polices et les icônes livrées avec un thème relèvent de leurs propres licences, listées avec chaque version. Certaines ressources de démonstration ne sont autorisées que pour l’aperçu et ne le sont pas pour un usage en production.
Lorsqu’une ressource ne peut pas être redistribuée, le thème livre un substitut et les notes de version indiquent ce qu’il remplace.
Achetée en tant que consommateur, une licence ouvre un droit de rétractation de 14 jours à compter de l’achat, sans motif et avec un remboursement intégral, tant que le thème n’a pas été téléchargé. Écrivez à studio@quaeris-design.com en indiquant votre numéro de commande.
La livraison commence sur la page de téléchargement, et seulement après que vous avez coché une case la demandant et reconnaissant que le téléchargement met fin à votre droit de rétractation (Code de la consommation, article L221-28 13°). Dès le premier téléchargement, le thème est livré et le droit de rétractation ne s’applique plus. Un achat effectué dans le cadre d’une activité professionnelle — typiquement le travail client sous licence studio — n’ouvre pas de droit de rétractation.
Si un thème ne fait pas ce que sa page annonce, c’est un défaut, et il sera traité comme tel.